Informations légales · authenticbagels.com
Mentions légales — Authentic Bagels.
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur du site authenticbagels.com et aux conditions de son utilisation. Le site n'utilise aucun cookie, aucun traceur, aucun script tiers.
Le site authenticbagels.com est édité par Authentic Breads, fabricant français de bagels artisanaux depuis 15 ans, dont l'atelier de production est situé 122-124 rue de l'Étoile, 93000 Bobigny. Les présentes mentions précisent l'identité de l'éditeur, les conditions d'hébergement, les droits de propriété intellectuelle et le traitement des données personnelles (RGPD).
1. Éditeur du site
Raison sociale : Authentic Breads
Nom commercial : Authentic Bagels
Forme juridique : [à compléter — SAS / SARL / EI]
SIRET : 828 153 569 00011
TVA intracommunautaire : FR10 828153569
Siège social : 45 rue Boursault, 75017 Paris
Atelier de production : 122-124 rue de l'Étoile, 93000 Bobigny
Téléphone : +33 6 08 63 29 67
Email : authenticbagels@gmail.com
Gérante : Carole B.
Responsable de publication : Authentic Bagels — authenticbagels@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site authenticbagels.com est hébergé par :
Cloudflare, Inc.101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis d'Amérique
Site : https://www.cloudflare.com
Hébergement statique via Cloudflare Pages. Aucune base de données serveur n'est exposée. Aucune collecte automatisée n'est mise en œuvre côté serveur au-delà des journaux techniques standards d'un CDN.
3. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site authenticbagels.com implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. Elles sont susceptibles d'être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible 24 h / 24, 7 j / 7. Une interruption pour maintenance technique peut être décidée par Authentic Bagels, qui s'efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
4. Services fournis
Le site authenticbagels.com a pour objet de présenter l'activité de la société Authentic Breads : fabrication et fourniture de pain bagel artisanal à destination de la restauration, de l'hôtellerie, de la grande distribution et des traiteurs en Île-de-France et sur le territoire national.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Authentic Bagels s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou de tiers partenaires.
5. Propriété intellectuelle
Authentic Bagels est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, photographies, vidéos et illustrations.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Authentic Bagels, sous peine de constituer un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les marques Authentic Bagels, Authentic Breads et le médaillon associé sont la propriété exclusive d'Authentic Breads. Les logos et marques tiers cités sur le site (Plaza Athénée, Mercure, Monoprix, Carrefour, Franprix, Intermarché, Metro, etc.) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont cités à titre de référence partenariale.
6. Limitation de responsabilité
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7. Données personnelles (RGPD)
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Lorsqu'un utilisateur envoie un email à authenticbagels@gmail.com, les seules données traitées sont celles volontairement communiquées dans le message (nom, coordonnées professionnelles, contenu de la demande). Ces données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande commerciale, puis archivées conformément aux obligations légales (notamment comptables — articles L123-22 et suivants du Code de commerce).
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9. Liens hypertextes
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10. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site authenticbagels.com relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social d'Authentic Breads (Paris).
11. Crédits
Photographies
Authentic Bagels (sauf mentions spécifiques). Les photographies de produits, de l'atelier de Bobigny et de Carole B. sont la propriété d'Authentic Breads.
Conception et intégration
[à compléter — agence ou intégrateur]
Polices de caractères
Cardo (Google Fonts), IBM Plex Sans (IBM, licence SIL Open Font), Alfa Slab One (Google Fonts) — toutes self-hébergées sur le serveur Authentic Bagels.
12. Contact mentions légales
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à la conformité du site, écrire à : authenticbagels@gmail.com.